Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que :

Site internet créé et hébergé sur CmonSite.fr

www.produitsdaccueilpascher.com est édité par :

EDITEUR


Ce site est publié par l'entreprise PRODUITS D'ACCUEIL PAS CHERimmatriculée à ROMANS sous le n° 533 034 666 dont le siège social est :


28 rue Ludwig Van Beethoven - 26270 LORIOL SUR DROME



Directeur de la publication : Véronique MARCATO


 HÉBERGEUR : Cmonsite


 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Produits d'accueil Pas Cher sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Produits d'accueil Pas Cher ou l’insertion d’une page appartenant à Produits d'accueil Pas Cher dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Produits d'accueil Pas Cher et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur produitsdaccueilpascher.com ne peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site produitsdaccueilpascher.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Produits d'accueil Pas Cher, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Toutes les photographies présentes sur le site Produits d'accueil Pas Cher  ont été réalisées par Produits d'accueil Pas Cher, leur copie ou reproduction sont INTERDITES.


 COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL


 La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site Produits d'accueil Pas Cher ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site produitsdaccueilpascher.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Produits d'accueil Pas Cher.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.produitsdaccueilpascher.com, peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par produitsdaccueilpascher.com, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.produitsdaccueilpascher.com pourront ne pas lui être accessibles.